Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CIS BIOINDUSTRIES
COMPAGNIE ORIS INDUSTRIE SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
1486033
Date de dépôt :
31/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/08/2008
CIS BIOINDUSTRIES de COMPAGNIE ORIS INDUSTRIE SA

Présentation de la marque CIS BIOINDUSTRIES

Déposée le 31 août 1988 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE ORIS INDUSTRIE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CIS BIOINDUSTRIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE ORIS INDUSTRIE SA domicilié(e) Route Nationale 306, 91400 SACLAY (dossier no 2118403) - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 060 696 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2118403) - France.

La marque CIS BIOINDUSTRIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1486033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CIS BIOINDUSTRIES est expirée depuis le 31 août 2008.

COMPAGNIE ORIS INDUSTRIE SA a également déposé les autres marques suivantes : CURIESTOCK , NUCLEOCIS , TECHNIMACIS , (Marque figurative) , PS2 , INDIMACIS , POLYCIS , KERMASCAN , (Marque figurative) , AMPLICIS


COMPAGNIE ORIS INDUSTRIE SA, société anonyme - Route Nationale 306, 91400 SACLAY (dossier no 2118403) - France - SIREN 722060696


APPLIMA S.A. - (dossier no 2118403) - France


Renouvellement sans limitation le 12 juin 1998 n°2118403 - Publication au BOPI 1998-06-12

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1998-41

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-07

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences;produits radiochimiques (non à usage médical);sources radioactives à usage industriel, agro-alimentaires ou scientifique;produits de contraste (non à usage mécial).Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits radiochimiques (à usage médical);sources radioactives à usage médical;produits pour l'imagerie médicale et produits de contraste (à usage médical);produits à base d'anticorps;produits radiopharmaceutiques.Appareils et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage, de contrôle.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, vétérinaires, membres, yeux, dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture.Emballages en carton pour la conservation, la protection, le conditionnement et le transport des produits.Traitement de matériaux. Services concernant la métrologie des rayonnements, les irradiations ou l'utilisation des radioéléments.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.